Mentions légales

En 1 clic

Présentation du site

Sainte-Rose est le site officiel édité par Sainte-Rose

Éditeur du site

Nom de l'organismeSainte-Rose
Forme juridiqueMairie
Adresse du siège ou de l’établissementHôtel de ville Sainte-Rose 97115, Guadeloupe
Délégué à la Protection des DonnéesInformation à venir

Directeur de la publication

BARON Adrien

Coordonnées de l’hébergeur du site

IPEOS I-Solutions
Immeuble Amiral 1er étage
Rond point de Moudong
97122 BAIE MAHAULT

Utilisation du site

Le site Sainte-Rose présente Sainte-Rose et ses activités. Les informations publiées sont vérifiées avec soin et mises à jour régulièrement, sans garantie qu’elles soient complètes ou exemptes d’erreur. Si vous constatez une inexactitude, signalez-la aux coordonnées indiquées ci-dessus : elle sera corrigée dans les meilleurs délais.

En naviguant sur le site Sainte-Rose, vous acceptez les présentes mentions légales. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne est celle qui s’applique.

Le site Sainte-Rose est en principe accessible en permanence. Il peut être interrompu pour maintenance ou à la suite d’un incident technique, sans que sa disponibilité continue puisse être garantie.

Propriété intellectuelle

La structure du site et l’ensemble de ses contenus (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos et marques) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à Sainte-Rose ou à des tiers qui en ont autorisé l’usage. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Restent permises sans autorisation les courtes citations mentionnant l’auteur et la source, ainsi que la copie réservée à un usage strictement privé (article L. 122-5 du même code).

Les demandes d’autorisation de reproduction sont à adresser à : Hôtel de ville Sainte-Rose 97115, Guadeloupe

Liens vers le site Sainte-Rose

Vous pouvez librement créer un lien vers les pages de ce site, à condition que la page s’ouvre en entier et que son origine reste clairement identifiable (pas d’intégration dans un cadre ni de présentation trompeuse). Le retrait d’un lien qui porterait atteinte à Sainte-Rose peut être demandé.

Liens vers d’autres sites

Le site contient des liens vers des sites tiers. Leur contenu n’engage pas Sainte-Rose, qui n’exerce aucun contrôle sur eux.

Politique de confidentialité

Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux français compétents.


Dernière mise à jour : 07/08/2024