Conseil municipal du 29 Juin 2026

1
Adoption du Procès-Verbal du 8 juin 2026
2
Election du gème adjoint au maire en remplacement de M. Joël HILAIRE, démissionnaire
3
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget principal de la ville
4
Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 du budget principal de la ville 2026
5 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables exercice 2026
6 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) budget annexe lotissement de la ville
7 Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 du budget annexe lotissement de la ville
8 Approbation du Budget Supplémentaire (BS) de l’exercice 2026 du budget principal de la ville.
9 Approbation du Budget Supplémentaire (BS) de l’exercice 2026 - budget annexe « service des lotissements »
10 Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’exercice 2027 et modification du
régime des enseignes
11 Fixation du tarif de la part principale de la taxe sur les déchets réceptionnés dans l’installation de stockage
d’espérance.
12 Institution et fixation du taux de la part spécifique de la taxe sur les déchets réceptionnés à l’ISDND
d’espérance
13 Attribution de subventions aux associations
14 Délibération portant modification de la délibération n°2026_04_031 du 28 avril 2026, relative à l’acquisition
des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936-937 sises à « Bois Fermé » SAINTE-ROSE
15 Autorisation donnée à la CANBT pour réaliser l’aménagement de Sofaïa sur le domaine public communal