Réunion du Conseil Munincipal du 26 septembre 2023

Publié le 26 septembre 2023 Lecture 1 min

Le Conseil Municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le mardi 26 septembre 2023 à 19 heures au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

L’ordre du jour est ainsi établi :

  1. Modification du plan de financement relatif à la réhabilitation de la crèche multi-accueil de Bebel,
  2. Délibération autorisant la prise de participation de la SEMAG au capital d’une société par actions simplifiée la Foncière dont la création est envisagée pour la construction du futur hôtel de standing de l’Anse Champagne à St-François,
  3. Réhabilitation du terrain de Belle Rivière à BOIS RADA,
  4. Désignation des représentants de la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR),
  5. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°25 sis à la Cité des Fonctionnaires,
  6. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°27 sis à la Cité des Fonctionnaires,
  7. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°19 sis à la Cité des Fonctionnaires,
  8. Vente de terrain situé rue CANAL Bonne Mère à CADET,
  9. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°10 sis à la Cité des Fonctionnaires,
  10. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°18 sis à la Cité des Fonctionnaires,
  11. Vente d’un immeuble bâti communal référencé BC n°1039 sis à la Cité des Fonctionnaires,
  12. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°17 sis à la Cité des Fonctionnaires
  13. Vente d’un immeuble bâti communal référencé AO n°16 sis à la Cité des Fonctionnaires

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