Conseil municipal du 8 Juin 2026

L’ordre du jour est ainsi établi :
1 Adoption du procès-verbal du 28 avril 2026
2 Protocole transactionnel Office de l’Eau
3 Augmentation des quotas horaires
4 Le maintien de la composition du Comité Social Territorial (CST) Commun de la commune de
Sainte-Rose et du paritarisme, dans le cadre du renouvellement général des instances de dialogue
social prévu lors des élections professionnelles du 10 décembre 2026
5 Rétrocession foncière : ZAC DE LA BOUCAN
6 Vente de terrains communaux
7 Vente de la parcelle AK 455 au Lotissement Communal Sainte-Marie I
8 Vente de la parcelle cadastrée AY 438 sise au lotissement communal MORNE ROUGE 2eme tranche
9 Vente de la parcelle cadastrée AR 1170 sise à LE BOYER
10 Acquisition de l’immeuble LEMAISTRE sis dans le bourg parcelle AO n° 116.
11 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amicale des Techniciens de la Maintenance
des Véhicules (ATMV) pour un projet de stage linguistique.
12 Attribution d’une subvention à RADIO SOFAIA
13 Attribution d’une subvention pour l’école de DESBONNES dans le cadre d’une sortie pédagogique à
MARIE-GALANTE