Réunion du Conseil Municipal – Mardi 28 octobre 2025
Salle des délibérations – Hôtel de Ville de Sainte-Rose
Le Conseil Municipal de la Ville de Sainte-Rose s’est réuni le mardi 28 octobre 2025 à 14h00, conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans la salle des délibérations de l’Hôtel de Ville, lieu habituel des réunions de l’assemblée municipale.
À cette occasion, les élus ont examiné plusieurs points inscrits à l’ordre du jour, portant sur la gestion et le fonctionnement de la collectivité.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2025
- Subventions aux associations
- Autorisation donnée au SYMEG de percevoir et de contrôler la redevance d’occupation du domaine public (RODI) due par les opérateurs de communication électronique
- Avance de subvention au CCAS et à la Caisse des écoles
Cette séance s’inscrit dans le cadre du fonctionnement démocratique de la collectivité et contribue au suivi régulier des actions menées par la municipalité au service des Sainte-Rosiens.
Date et lieu
Mardi 28 octobre 2025 à 14h00
Salle des délibérations – Hôtel de Ville de Sainte-Rose
