Sainte-Rose

Délibérations Conseil Municipal du 8 Juin

Lizlyn Gadet — 2026-06-25T13:45:26Z

L'an deux mille vingt-six, le lundi 8 juin à dix-sept heures trente, le Conseil municipal de la
Commune de Sainte-Rose s'est réuni au lieu habituel de s e s réunions, sous la présidence
de Monsieur Adrien BARON, Maire, en suite de la convocation faite par Monsieur le Maire le
4 juin 2026.
Nombre de conseillers composant le Conseil : 33
Nombre de présents (25)
Nombre de votants : (29)
Secrétaire de séance : SOUNDOURAYEN Mendy
Présents (25) : BARON Adrien, Maire - YACOU Henri, 1er Adjt - AMIREILLE-JOMIE Isabelle,
2ême Adjt - SAVAN Fauvert, 3ème Adjt - LOMBA-DIKA Lucienne, 4ème Adjt - HERON-
CARACASSE Jocelyne, 6eme Adjt - JOTHAM Henri, geme Adjt - SURVILLE-BARLAND Gwen -
PELLAN Reine - SERBER Christine - TRIVIAUX-FRÉNET Jean-Paul - RAYAPIN-BALONT
Jacqueline - MÉLANE-ROMAND Viviane - RÉPIR Jimmy- PICHI Floriane - PAJAMANDY
Darry - CEVA Marianne - RAGHOUBER Richard - DÉMUTH Annabel - SOUNDOURAYEN
Mendy - TUYERAS Stéphane - LÉVI Mariette - NESTOR Luc - RUBENS Marie-Céline - RACON
Nicolas - BAJAZET Sabrina-
Absents : (8) HILAIRE Joël - MANETTE Guy - SAINT-ANDRE Patrick- LANDRE Rodolphe-
MARIAMOUTOU-HILAIRE Patricia - CRAIL Christophe - RACON Nicolas - LAPIN Jim.
Procurations : QUATRE (04) - HLAIRE Joël donne procuration à CARACASSE-HERON
Jocelyne ; MANETTE Guy donne procuration à PICHI Floriane ; SAINT-ANDRE donne
procuration à MELANE-ROMAND Viviane ; LANDRE Rodolphe donne procuration à
RAGHOUBER Richard.
OBJET : Le maintien de la composition du Comité Social Territorial (CST) Commun
de la commune de Sainte-Rose et du paritarisme, dans le cadre du renouvellement
général des instances de dialogue social prévu lors des élections professionnelles
du 10 décembre 2026.

Conseil Municipal du 29 Juin 2026

Lizlyn Gadet — 2026-06-25T13:32:10Z

Le Conseil municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le lundi 29 avril 2026 à 19 heures au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

L'ordre du jour est le suivant :

Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juin 2026 ;
Élection du 5ᵉ adjoint au maire en remplacement de M. Joël HILAIRE, démissionnaire ;
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal de la Ville ;
Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 au budget principal 2026 ;
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Exercice 2026 ;
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe « Lotissement de la Ville » ;
Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 du budget annexe « Lotissement de la Ville » ;
Approbation du Budget Supplémentaire (BS) 2026 – Budget principal de la Ville ;
Approbation du Budget Supplémentaire (BS) 2026 – Budget annexe « Services de lotissements » ;
Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'exercice 2027 et modification du régime des enseignes ;
Fixation du tarif de la part principale de la taxe sur les déchets réceptionnés dans l'installation de stockage d'espérance ;
Institution et fixation du taux de la part spécifique de la taxe sur les déchets réceptionnés à l'ISDND d'Espérance ;
Attribution de subventions aux associations ;
Modification de la délibération n°2026_04_031 du 28 avril 2026 relative à l'acquisition des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936-937 sises à « Bois Fermé » à Sainte-Rose ;
Autorisation donnée à la CANBT pour réaliser l'aménagement de Sofaïa sur le domaine public communal.

Conseil municipal du 28 Avril 2026

Lizlyn Gadet — 2026-04-20T17:08:40Z

Le Conseil municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le mardi 28 avril 2026 à 19 heures au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

L'ordre du jour est ainsi établi :
1 Adoption du procès-verbal du 31 mars 2026
2 Vote du Budget Primitif 2026
3 Vote du Budget Primitif 2026 du Budget annexe Lotissement
4 Rapport Plan Pluriannuel d'investissement.
5 Demande et attribution de subventions au CCAS et à la Caisse des Ecoles pour l'exercice 2026
6 Approbation de l'attribution d'une subvention – Territoires Numériques Éducatifs
7 Demande de subvention FEADER pour la réfection des routes agricoles
8 Redevances sur les déchets ménagers
9 Renouvellement de la commission communale des impôts directs.
10 Désignation des représentants de la Commune au sein des organismes extérieurs
11 Désignation des représentants de la Commune au sein des conseils d'école, collèges et lycées
12 Recrutement contractuel sur un emploi permanent conformément à l'article L.332-8 2° du CGCT.
13 Modification n°1 du PLU
14 Ventes ou achats immobiliers par acte authentique en la forme administrative
15 Acquisition des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936 -937 sises à « BOIS FERME » à
SAINTE-ROSE
16 Vente de terrains communaux
Autorisation de vente de parcelles communales dans le cadre du dispositif « Acquisition Amélioration de l'Habitat » (AAH)

Conseil Municipal du 28 Octobre 2025

Lizlyn Gadet — 2025-10-28T13:26:00Z

Réunion du Conseil Municipal – Mardi 28 octobre 2025

Salle des délibérations – Hôtel de Ville de Sainte-Rose

Le Conseil Municipal de la Ville de Sainte-Rose se réunira le mardi 28 octobre 2025 à 14h00, conformément aux dispositions de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans la salle des délibérations de l'Hôtel de Ville, lieu habituel des réunions de l'assemblée municipale.

À cette occasion, les élus examineront plusieurs points inscrits à l'ordre du jour, portant sur la gestion et le fonctionnement de la collectivité.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2025
Subventions aux associations
Autorisation donnée au SYMEG de percevoir et de contrôler la redevance d'occupation du domaine public (RODI) due par les opérateurs de communication électronique
Avance de subvention au CCAS et à la Caisse des écoles

🎥 Voir la séance en vidéo

Revivez le Conseil Municipal en direct via YouTube :

Cette séance s'inscrit dans le cadre du fonctionnement démocratique de la collectivité et contribue au suivi régulier des actions menées par la municipalité au service des Saint-Rosiens.

🕒 Date et lieu

Mardi 28 octobre 2025 à 14h00
Salle des délibérations – Hôtel de Ville de Sainte-Rose

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2024

webmaster — 2024-08-07T15:42:45Z

L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 29 avril 2024, à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Sainte-Rose s'est réuni au lieu habituel de ses réunions, sous la présidence de Monsieur Adrien BARON, par suite de sa convocation en date du 17 avril 2024.

- Procès Verbaux (PV)

Réunion du Conseil Munincipal du 21 juillet 2020

2024-06-21T20:30:00Z

Le Maire de la Commune de Sainte-Rose, Madame Claudine BAJAZET informe la population de la tenue de la prochaine réunion du Conseil qui se tiendra le Mardi 21 juillet 2020 à 18 h 30 à l'Hôtel de Ville.

L'ordre du jour :

Approbation du Procès Verbal du 4 juillet 2020
Délégations d'attribution du conseil municipal au maire
Création des commissions municipales permanentes
Election des membres de la commission d'appel d'offres
Election des membres des commissions permanentes, Comité Technique, Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail
Fixation des indemnités des élus
Election des membres du Centre Communal d'Action Sociale
Election des représentants de la Caisse des Ecoles
Désignation des représentants au conseil d'exploitation de la Régie des Eaux et de l'Assainissement
Débat d'Orientation Budgétaires
Attention : le port du masque est obligatoire

Conflit terre de Daubin

2024-06-12T21:05:03Z

Conseil Municipal du Jeudi 15 Décembre 2022

📋🖋Sainte-Rose : Conseil Municipal du Jeudi 15 Décembre 2022 | Délibération conflit terres de Daubin par Algou Jordy Production 971

https://youtu.be/TdWXobA40Qk

Réunion du Conseil Munincipal du 26 septembre 2023

2023-09-26T20:47:00Z

Le Conseil Municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le mardi 26 septembre 2023 à 19 heures au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

L'ordre du jour est ainsi établi :

Modification du plan de financement relatif à la réhabilitation de la crèche multi-accueil de Bebel,
Délibération autorisant la prise de participation de la SEMAG au capital d'une société par actions simplifiée la Foncière dont la création est envisagée pour la construction du futur hôtel de standing de l'Anse Champagne à St-François,
Réhabilitation du terrain de Belle Rivière à BOIS RADA,
Désignation des représentants de la Commission d'Elaboration du Schéma d'Aménagement Régional (CESAR),
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°25 sis à la Cité des Fonctionnaires,
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°27 sis à la Cité des Fonctionnaires,
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°19 sis à la Cité des Fonctionnaires,
Vente de terrain situé rue CANAL Bonne Mère à CADET,
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°10 sis à la Cité des Fonctionnaires,
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°18 sis à la Cité des Fonctionnaires,
Vente d'un immeuble bâti communal référencé BC n°1039 sis à la Cité des Fonctionnaires,
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°17 sis à la Cité des Fonctionnaires
Vente d'un immeuble bâti communal référencé AO n°16 sis à la Cité des Fonctionnaires

Réunion sur la gestion de sortie de la crise sanitaire

2022-02-05T20:26:00Z

Le Conseil Municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 5 février 2022 à 15h00 au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

Le conseil municipal se tiendra conformément à la loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de sortie de la crise sanitaire dans sa version modifiée par les lois du 5 août 2021 et du 11 septembre 2021.
Il conviendra de respecter les règles relatives aux mesures sanitaires en vigueur, à cette fin pour lutter contre la propagation de l'épidémie de COVID 19, la jauge est fixée à 80 personnes, public compris.
L'ordre du jour est ainsi établit :

Adoption du procès verbal du 15 janvier 2022
Adoption du règlement intérieur
Création des commissions municipales permanentes
Election des membres de la commission d'appel d'offre
Election des membres des commissions permanentes,
Election des membres du comité technique,
Election des membres du comité hygiène sécurité conditions de travail
Election des membres du Centre Communal d'Action Sociale
Election des représentants de la Caisse des écoles
Communication de l'avis n°2020-0122 des 16 décembre 2021 et 14 janvier 2022 de la Chambre Régionale des Comptes de Guadeloupe – arrêté de règlement du budget par le Préfet
Avance de subvention à la caisse des écoles et au CCAS
Mandatement 25% des dépenses d'investissement
Autorisation de poursuite au Comptable public
Fixation des indemnités des élus
Transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un plateau sportif
Demande de subvention pour des travaux de sécurité et d'aménagement de la crèche de BEBEL

COVID-19

2020-03-20T20:55:00Z

Le Maire de la Commune de Sainte-Rose, Madame Claudine BAJAZET, informe la population que dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons, plusieurs arrêtés municipaux ont été pris afin de lutter contre la propagation du COVID19 sur le territoire de Sainte-Rose :

La baignade et les activités nautiques sont interdites sur tout le littoral, les plages, les rivières et le bain de Sofaïa. La vente de denrées alimentaires est formellement interdite aux abords de ces sites.
Les marins pêcheurs sont autorisés à vendre le produit de leur Pêche sur les ports de la ville entre 6h00 et 12h00.
Des Militaires de la Gendarmerie, la police municipale sillonneront l'ensemble des sections de la commune, transmettront toutes les informations déjà diffusées par voie de presse et réseaux sociaux afin de prévenir les comportements à risque.
Madame Le Maire compte sur le civisme de tous.