Sainte-Rose

Conseil Municipal du 19 Août 2026

Lizlyn Gadet — 2026-08-26T13:33:39Z

L'ordre du jour est ainsi établi :
1 Adoption du procès-verbal du 28 juin 2026
2 La dénomination des voies et lieux-dits
3 Annulation de la délibération de nomination de Monsieur Christophe CRAIL entant qu'adjoint au
Maire
4 Désignation du Maire Adjoint suite à la démission de Monsieur Joël HILAIRE
5 Désignation de la marraine de la fête patronale 2026 sous le thème « CAP SUR L'HORIZON » et
prise en charge de ses frais de transport aérien.
6 Attributions des subventions aux associations.
7 Mise en œuvre du programme « Rebondir Konnect Sport 2026 » Convention de partenariat et
l'attribution de subvention avec l'organisme PASS21 CANADA.
8 Désignation des représentants du CESAR.

Conseil Municipal du 31 Mars 2026

Lizlyn Gadet — 2026-08-25T17:31:32Z

Conseil municipal du 29 Juin 2026

Lizlyn Gadet — 2026-08-25T17:28:44Z

1
Adoption du Procès-Verbal du 8 juin 2026
2
Election du gème adjoint au maire en remplacement de M. Joël HILAIRE, démissionnaire
3
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget principal de la ville
4
Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 du budget principal de la ville 2026
5 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables exercice 2026
6 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) budget annexe lotissement de la ville
7 Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 du budget annexe lotissement de la ville
8 Approbation du Budget Supplémentaire (BS) de l'exercice 2026 du budget principal de la ville.
9 Approbation du Budget Supplémentaire (BS) de l'exercice 2026 - budget annexe « service des lotissements »
10 Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'exercice 2027 et modification du
régime des enseignes
11 Fixation du tarif de la part principale de la taxe sur les déchets réceptionnés dans l'installation de stockage
d'espérance.
12 Institution et fixation du taux de la part spécifique de la taxe sur les déchets réceptionnés à l'ISDND
d'espérance
13 Attribution de subventions aux associations
14 Délibération portant modification de la délibération n°2026_04_031 du 28 avril 2026, relative à l'acquisition
des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936-937 sises à « Bois Fermé » SAINTE-ROSE
15 Autorisation donnée à la CANBT pour réaliser l'aménagement de Sofaïa sur le domaine public communal

Conseil Municipal du 28 Avril 2026

Lizlyn Gadet — 2026-08-25T17:26:53Z

1 Adoption du procès-verbal du 31 mars 2026
2 Vote du Compte Financier Unique (CFU)
3 Affectation des résultats de clôture de l'Exercice 2025 du Budget principal
4 Affectation des résultats de clôture de l'Exercice 2025 du Budget annexe Lotissement
5 Vote du Budget Primitif 2026
6 Vote du Budget Primitif 2026 du Budget annexe Lotissement
7 Demande de subvention FEADER pour la réfection des routes agricoles
8 Demande et attribution de subventions au CCAS et à la CDE pour l'exercice 2026
9 Approbation de l'attribution d'une subvention – Territoires Numériques Éducatifs
10 Redevances sur les déchets ménagers
11 Désignation des représentants de la Commune au sein des organismes extérieurs
12 Désignation des représentants de la Commune au sein des conseils d'école, collèges et
lycées
13 Modification n°1 du PLU
14 Ventes ou achats immobiliers par acte authentique en la forme administrative
15 Acquisition des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936 -937 sises à « BOIS FERME »
16 Vente de terrains communaux
17 Autorisation de vente de parcelles communales dans le cadre du dispositif « Acquisition
Amélioration de l'Habitat » (AAH)
18 Approbation du tableau des emplois et des effectifs de la commune.
19 Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense (correspondant
défense)
20 Attribution d'une subvention de soutien à un projet de recherche appliquée porté par
Madame Lauriane CHONCHON, Docteur en Sciences des Matériaux.
21 Création d'un poste dans la filière Police Municipale.
22 Modification des intitulés des 8ème et 9ème commissions (et ajustements
complémentaires).
23 Création des Comités consultatifs

Conseil Municipal du 21 Mars 2026

Lizlyn Gadet — 2026-08-25T17:24:43Z

1- Election du Maire
2- Fixation du nombre des Adjoints
3- Election des adjoints
4- Lecture de la charte des élus
5- Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire

Conseil municipal du 8 Juin 2026

Lizlyn Gadet — 2026-08-25T17:22:39Z

L'ordre du jour est ainsi établi :
1 Adoption du procès-verbal du 28 avril 2026
2 Protocole transactionnel Office de l'Eau
3 Augmentation des quotas horaires
4 Le maintien de la composition du Comité Social Territorial (CST) Commun de la commune de
Sainte-Rose et du paritarisme, dans le cadre du renouvellement général des instances de dialogue
social prévu lors des élections professionnelles du 10 décembre 2026
5 Rétrocession foncière : ZAC DE LA BOUCAN
6 Vente de terrains communaux
7 Vente de la parcelle AK 455 au Lotissement Communal Sainte-Marie I
8 Vente de la parcelle cadastrée AY 438 sise au lotissement communal MORNE ROUGE 2eme tranche
9 Vente de la parcelle cadastrée AR 1170 sise à LE BOYER
10 Acquisition de l'immeuble LEMAISTRE sis dans le bourg parcelle AO n° 116.
11 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Amicale des Techniciens de la Maintenance
des Véhicules (ATMV) pour un projet de stage linguistique.
12 Attribution d'une subvention à RADIO SOFAIA
13 Attribution d'une subvention pour l'école de DESBONNES dans le cadre d'une sortie pédagogique à
MARIE-GALANTE

Délibérations Conseil Municipal du 8 Juin

Lizlyn Gadet — 2026-06-25T13:45:26Z

L'an deux mille vingt-six, le lundi 8 juin à dix-sept heures trente, le Conseil municipal de la
Commune de Sainte-Rose s'est réuni au lieu habituel de s e s réunions, sous la présidence
de Monsieur Adrien BARON, Maire, en suite de la convocation faite par Monsieur le Maire le
4 juin 2026.
Nombre de conseillers composant le Conseil : 33
Nombre de présents (25)
Nombre de votants : (29)
Secrétaire de séance : SOUNDOURAYEN Mendy
Présents (25) : BARON Adrien, Maire - YACOU Henri, 1er Adjt - AMIREILLE-JOMIE Isabelle,
2ême Adjt - SAVAN Fauvert, 3ème Adjt - LOMBA-DIKA Lucienne, 4ème Adjt - HERON-
CARACASSE Jocelyne, 6eme Adjt - JOTHAM Henri, geme Adjt - SURVILLE-BARLAND Gwen -
PELLAN Reine - SERBER Christine - TRIVIAUX-FRÉNET Jean-Paul - RAYAPIN-BALONT
Jacqueline - MÉLANE-ROMAND Viviane - RÉPIR Jimmy- PICHI Floriane - PAJAMANDY
Darry - CEVA Marianne - RAGHOUBER Richard - DÉMUTH Annabel - SOUNDOURAYEN
Mendy - TUYERAS Stéphane - LÉVI Mariette - NESTOR Luc - RUBENS Marie-Céline - RACON
Nicolas - BAJAZET Sabrina-
Absents : (8) HILAIRE Joël - MANETTE Guy - SAINT-ANDRE Patrick- LANDRE Rodolphe-
MARIAMOUTOU-HILAIRE Patricia - CRAIL Christophe - RACON Nicolas - LAPIN Jim.
Procurations : QUATRE (04) - HLAIRE Joël donne procuration à CARACASSE-HERON
Jocelyne ; MANETTE Guy donne procuration à PICHI Floriane ; SAINT-ANDRE donne
procuration à MELANE-ROMAND Viviane ; LANDRE Rodolphe donne procuration à
RAGHOUBER Richard.
OBJET : Le maintien de la composition du Comité Social Territorial (CST) Commun
de la commune de Sainte-Rose et du paritarisme, dans le cadre du renouvellement
général des instances de dialogue social prévu lors des élections professionnelles
du 10 décembre 2026.

Conseil Municipal du 29 Juin 2026

Lizlyn Gadet — 2026-06-25T13:32:10Z

Le Conseil municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le lundi 29 avril 2026 à 19 heures au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

L'ordre du jour est le suivant :

Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juin 2026 ;
Élection du 5ᵉ adjoint au maire en remplacement de M. Joël HILAIRE, démissionnaire ;
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal de la Ville ;
Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 au budget principal 2026 ;
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Exercice 2026 ;
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe « Lotissement de la Ville » ;
Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 du budget annexe « Lotissement de la Ville » ;
Approbation du Budget Supplémentaire (BS) 2026 – Budget principal de la Ville ;
Approbation du Budget Supplémentaire (BS) 2026 – Budget annexe « Services de lotissements » ;
Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'exercice 2027 et modification du régime des enseignes ;
Fixation du tarif de la part principale de la taxe sur les déchets réceptionnés dans l'installation de stockage d'espérance ;
Institution et fixation du taux de la part spécifique de la taxe sur les déchets réceptionnés à l'ISDND d'Espérance ;
Attribution de subventions aux associations ;
Modification de la délibération n°2026_04_031 du 28 avril 2026 relative à l'acquisition des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936-937 sises à « Bois Fermé » à Sainte-Rose ;
Autorisation donnée à la CANBT pour réaliser l'aménagement de Sofaïa sur le domaine public communal.

Conseil municipal du 28 Avril 2026

Lizlyn Gadet — 2026-04-20T17:08:40Z

Le Conseil municipal se réunira, selon la procédure prévue par les articles L2121-11 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le mardi 28 avril 2026 à 19 heures au lieu habituel de ses réunions, salle des délibérations.

L'ordre du jour est ainsi établi :
1 Adoption du procès-verbal du 31 mars 2026
2 Vote du Budget Primitif 2026
3 Vote du Budget Primitif 2026 du Budget annexe Lotissement
4 Rapport Plan Pluriannuel d'investissement.
5 Demande et attribution de subventions au CCAS et à la Caisse des Ecoles pour l'exercice 2026
6 Approbation de l'attribution d'une subvention – Territoires Numériques Éducatifs
7 Demande de subvention FEADER pour la réfection des routes agricoles
8 Redevances sur les déchets ménagers
9 Renouvellement de la commission communale des impôts directs.
10 Désignation des représentants de la Commune au sein des organismes extérieurs
11 Désignation des représentants de la Commune au sein des conseils d'école, collèges et lycées
12 Recrutement contractuel sur un emploi permanent conformément à l'article L.332-8 2° du CGCT.
13 Modification n°1 du PLU
14 Ventes ou achats immobiliers par acte authentique en la forme administrative
15 Acquisition des parcelles cadastrées AX 10-12 et AY 935-936 -937 sises à « BOIS FERME » à
SAINTE-ROSE
16 Vente de terrains communaux
Autorisation de vente de parcelles communales dans le cadre du dispositif « Acquisition Amélioration de l'Habitat » (AAH)

Conseil Municipal du 28 Octobre 2025

Lizlyn Gadet — 2025-10-28T13:26:00Z

Réunion du Conseil Municipal – Mardi 28 octobre 2025

Salle des délibérations – Hôtel de Ville de Sainte-Rose

Le Conseil Municipal de la Ville de Sainte-Rose se réunira le mardi 28 octobre 2025 à 14h00, conformément aux dispositions de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans la salle des délibérations de l'Hôtel de Ville, lieu habituel des réunions de l'assemblée municipale.

À cette occasion, les élus examineront plusieurs points inscrits à l'ordre du jour, portant sur la gestion et le fonctionnement de la collectivité.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2025
Subventions aux associations
Autorisation donnée au SYMEG de percevoir et de contrôler la redevance d'occupation du domaine public (RODI) due par les opérateurs de communication électronique
Avance de subvention au CCAS et à la Caisse des écoles

🎥 Voir la séance en vidéo

Revivez le Conseil Municipal en direct via YouTube :

Cette séance s'inscrit dans le cadre du fonctionnement démocratique de la collectivité et contribue au suivi régulier des actions menées par la municipalité au service des Saint-Rosiens.

🕒 Date et lieu

Mardi 28 octobre 2025 à 14h00
Salle des délibérations – Hôtel de Ville de Sainte-Rose